Mentions légales  

 

Mentions légales :
Adresse de l’éditeur : http://www.club2.fft.fr/tc-franois/
Titre du site : Site Internet du Tennis Club de Franois / Serre les sapins

Responsable légal et directeur de la publication :

 

 Frédéric CLERC, Président en titre, assure la responsabilité des contenus mis en ligne et définit la ligne éditoriale

Conception - réalisation - gestion : comité de direction ou bureau

 

 Chef de projet : M. Christophe MATHIEU.

 

 Gestionnaire du site (webmestre) : M. Christophe MATHIEU.

 

 Rédaction : Tout membre du bureau.
Ouverture du site - Copyright : octobre 2000 

Libertés individuelles et protections des données :
Textes de référence : loi n°78-17 du 6 janvier 1978 et loi n° 2004-801 du 6 août 2004.

 

 Déclaration CNIL (http://www.cnil.fr)

Mention des  droits généraux d'accès, de modification et de modification et de suppression des données personnelles.